MENTIONS LEGALES

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

    • SEQUA CONSULT, SARL, au capital de 3 000 euros, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 790 219 554.
    • Siège social / Adresse : 370 ch. du champ de la Verner – 01340 JAYAT
    • Téléphone : 06 01 82 29 93
    • E-mail : carole.sequaconsult@gmail.com
    • Numéro de TVA intracommunautaire : FR14790219554
    • Directeur de la publication : Carole HANRIOT

 

2. Activités réglementées et enregistrements administratifs

  • Organisme de formation : Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 82 01 01513 01 auprès du Préfet de la région Auvergne Rhône Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État (conformément à l’article L. 6352-12 du Code du travail).
  • Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP) : Enregistré en qualité d’IPRP auprès de la DREETS Auvergne Rhône Alpes, sous le numéro 29562026, valable jusqu’en 2031.

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société  o2switch, située ch des Pardiaux – 63000 CLERMONT FERRAND, joignable par téléphone au 04 44 44 60 40
 
 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de SEQUA CONSULT, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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